Conditions générales

Terms and Conditions

De participation au Panel Ipsos iSay (les « Conditions générales »)

Pour devenir membre du Panel Ipsos iSay (le « Panel »), panel international de consommateurs du groupe Ipsos, géré par Ipsos Observer (« IPSOS »/« nous »), vous devez résider en France, être âgé(e) de 16 ans ou plus et accepter les présentes Conditions générales (le « Membre du Panel »/« vous »). Nous offrons aux Membres de notre Panel l’opportunité de tester et d’évaluer aujourd’hui les produits et services de demain, et de donner leur avis sur un large éventail de sujets. Votre voix représente celle de milliers d’individus !

Ipsos Observer est une société constituée et immatriculée en vertu du droit français, ayant son siège social au :

35, rue du Val de Marne
Paris 75628
France

1. Sommaire

2. Adhésion au Panel

À condition de respecter les restrictions mentionnées plus haut, chacun peut postuler pour adhérer au Panel. Nous nous réservons cependant le droit de refuser toute demande d’adhésion sans avoir à justifier d’un tel refus.

L’adhésion n’est pas ouverte aux employés du groupe de sociétés Ipsos ni aux membres de leur famille immédiate.

3. Utilisation de vos informations personnelles

Les informations que vous nous communiquez seront traitées de manière strictement confidentielle, conformément à toutes les lois, réglementations et règles en vigueur, y compris celles relatives à la vie privée et aux données personnelles, ainsi qu’à nos politiques en matière de confidentialité et d’utilisation de cookies. Ces politiques font partie intégrante des présentes Conditions générales et sont consultables aux adresses suivantes https://www.ipsosisay.com/fr-fr/privacy-policy et https://www.ipsosisay.com/fr-fr/cookies-policy

Dans le cadre de cet engagement, nous garantissons ce qui suit :

  • Autrement que dans le cadre du Panel, nous ne tenterons pas de vous vendre quoi que ce soit ni de transmettre vos informations personnelles à des tiers à des fins marketing ou commerciales.
  • Vos réponses individuelles aux enquêtes resteront confidentielles et seront uniquement utilisées après avoir été regroupées avec d’autres réponses confidentielles, sauf si vous donnez explicitement un consentement contraire.
  • Le fait de refuser de répondre à une question particulière d’une enquête à laquelle vous avez été invité(e) ou de refuser de répondre à une enquête n’aura aucune conséquence sur votre adhésion.
  • Vous pouvez demander à quitter le Panel et mettre fin à votre adhésion à tout moment.

4. Politique régissant les e-mails

Dans la mesure où vous adhérez volontairement au Panel et où vous avez confirmé votre adresse e-mail, vous ne devez pas traiter les e-mails et autres communications reçus de notre part comme des spams ou des messages indésirables, faute de quoi vous pourriez être tenu(e) responsable de tout préjudice subi par Ipsos.

Selon les paramètres de sécurité de votre messagerie, il est possible que les invitations à participer à des enquêtes que nous vous envoyons soient dirigées vers votre dossier de spams / courriers indésirables. Pour éviter cela, veuillez ajouter l’adresse enquetesFR@ipsosisay.com à votre carnet d’adresses.

5. Enregistrement des données personnelles

Pour les besoins des analyses statistiques fournies par Ipsos à ses clients, Ipsos a besoin de connaître certaines informations démographiques et personnelles vous concernant, y compris des informations confidentielles, comme vos revenus par exemple.

La communication de ces informations personnelles à Ipsos est une condition préalable à la participation aux enquêtes, car elles sont nécessaires pour nous permettre de déterminer si vous remplissez les critères de participation à une enquête. Nous vous demandons également un certain nombre de renseignements de base concernant votre foyer et les enfants dont vous êtes le parent/tuteur légal.

Pendant le processus d’inscription et lors de votre participation à nos enquêtes, vous convenez de fournir uniquement des informations exactes et complètes, et d’actualiser les informations de votre compte au sein du Panel pour qu’elles restent à jour et correctes.

6. Fonctionnement du Panel

Les membres du Panel recevront par e-mail, SMS ou autre communication électronique les invitations à répondre aux enquêtes d’Ipsos, avec les liens permettant d’y accéder. Rien ne vous oblige à répondre à ces enquêtes. Vous ne pouvez répondre qu’une seule fois à chaque enquête. Comme expliqué dans la section précédente, nous vous demandons de ne pas marquer les e-mails envoyés par Ipsos iSay comme des messages indésirables. Ipsos n’est pas tenu d’envoyer des invitations à tous les membres du Panel pour chaque nouvelle enquête et Ipsos ne saurait non plus garantir un nombre minimum ou maximum d’enquêtes par an.

Ipsos applique des mesures strictes pour la protection des données. Néanmoins, si les e-mails qui vous sont envoyés devaient contenir des virus, Ipsos ne sera pas responsable des conséquences et aucune indemnisation ne pourra être réclamée à Ipsos pour ces motifs.

7. Utilisation et participation acceptables

En tant que membre du Panel, vous aurez également accès à la communauté des membres et à d’autres fonctions d’interaction sociale. Vous reconnaissez que tout message, toute opinion, information, image et tout autre contenu posté par vous ou d’autres membres du Panel relève de la responsabilité exclusive de la personne qui publie ledit contenu. Vous convenez de ne pas publier et de ne pas télécharger de contenu:

  • de nature illégale. Cela inclut tout contenu ou message évoquant ou promouvant des activités illégales ou encourageant d’autres personnes à les commettre ;
  • de nature injurieuse, obscène ou haineuse. Cela inclut les propos, informations ou images. Les injures masquées (par ex. « p__n ») sont considérées comme des injures à part entière ;
  • de nature menaçante, calomnieuse ou diffamatoire, ou constituant du harcèlement, à l’encontre des membres du Panel, d’un modérateur ou d’un autre employé d’Ipsos ;
  • incitant à la haine ou à la violence ;
  • de nature sectaire ou offensante sur le plan racial, ethnique, sexuel ou autre ;
  • contenant un message politique ou religieux inapproprié ;
  • destiné à promouvoir ou commercialiser des produits ou services ;
  • contenant des virus, fichiers corrompus, « chevaux de Troie » ou autres codes malveillants ;
  • contenant vos informations personnelles ou celles d’autres individus ;
  • appartenant à, ou étant protégé par les droits d’auteur d’une tierce personne.

Il convient de noter qu’Ipsos ne contrôle pas au préalable les informations publiées par les membres du Panel.

Néanmoins, Ipsos se réserve le droit de supprimer tout contenu publié via l’outil de sondages ou d’autres fonctionnalités interactives mises à la disposition des membres du Panel à tout moment.

8. Protection de la vie privée des enfants

Si vous avez fourni des informations concernant des enfants dans votre foyer et confirmé que vous êtes le parent ou le tuteur légal, nous pourrons être amenés à vous contacter au sujet d’enquêtes auxquelles nous aimerions qu’ils participent. Nous vous demanderons toujours votre consentement préalable et ne contacterons aucun enfant directement, à moins qu’il ne soit membre lui-même du Panel.

9. Récompenses pour la participation aux enquêtes en ligne

Chaque fois que vous répondrez à une enquête avant la date butoir, vous recevrez des points ou une autre récompense ou vous serez inscrit(e) à un tirage au sort une fois l’enquête terminée. Le type et l’ampleur de la récompense ou du tirage au sort peuvent varier en fonction de la difficulté ou de la durée de l’enquête ou d’autres facteurs similaires.

Si vous demandez à vous désinscrire du Panel, vous devez échanger tous vos points contre des bons d’achat avant la désinscription ; dans le cas contraire, vous perdrez les points restants et votre compte de points sera automatiquement supprimé.

Il peut arriver que les points gagnés à l’issue d’enquêtes récemment complétées n’apparaissent pas immédiatement sur votre compte. Dans ce cas, les points seront ajoutés ultérieurement sur votre compte.

Ipsos se réserve le droit, à tout moment, d’instaurer un délai de vérification (de 96 heures maximum), pendant lequel le statut « En attente » sera attaché à votre récompense. Pendant ce délai, nous procèderons à des contrôles qualité et de prévention de la fraude. Nous vous informerons de l’application d’un tel délai dans la section FAQ du site Web du Panel ou par tout autre moyen de communication, comme le prévoit l’article 14 ci-après. Les membres Ipsos iSay nouvellement inscrits devront systématiquement attendre 96 heures à compter de leur inscription avant que le statut « En attente » soit levé sur leurs récompenses.

Lorsque le nombre requis de membres du Panel a répondu à une enquête ou bien si vous ne correspondez pas au profil recherché, Ipsos ou ses clients sont en droit de mettre un terme à l’enquête à tout moment et de stopper la collecte des réponses. Dans ce type de cas, et en fonction de votre avancement dans l’enquête concernée, soit un nombre de points réduit vous sera crédité, soit vous ne recevrez aucun point du tout.

10. Cookies, empreintes numériques, données de l’appareil et autres informations sur votre appareil

Nos objectifs sont les suivants :

  • Garantir que le format de l’enquête est adapté à l’appareil que vous utilisez.
  • Vous aider en cas de difficulté pour accéder ou répondre à une enquête.
  • Utiliser des informations anonymisées chaque fois que possible à des fins de recherche. Par exemple pour déterminer le pourcentage de membres du Panel qui utilisent un certain type de navigateur dans un pays donné.

Les raisons pour lesquelles nous utilisons les mesures ci-dessous sont décrites de manière plus détaillée dans notre politique de confidentialité.

Cookies

Comme le stipule de manière plus détaillée notre politique de cookies, nous utilisons différents types de cookies et sommes également susceptibles de lire des cookies de tiers. Sauf avec votre consentement préalable, ces cookies sont utilisés à des fins statistiques, de contrôle qualité, de validation, de prévention et de contrôle de la fraude.

Empreintes numériques

Nous pouvons également utiliser la technologie de l’empreinte numérique, également connue sous le nom d’empreintes numériques « identification machine », dans le but de collecter des informations relatives à votre matériel informatique et vos logiciels.

Données de l’appareil et autres informations sur votre appareil

Nous pouvons également utiliser certaines informations sur le matériel et les logiciels présents sur votre appareil à des fins de contrôle qualité et de prévention de la fraude.

Nous collectons également automatiquement des informations sur votre adresse IP, les données de localisation, le système d’exploitation, les paramètres d’affichage, le type de navigateur, l’utilisation de Flash et Java, ainsi que pour détecter la présence d’une webcam.

11. Avis de confidentialité

En tant que participant(e) aux enquêtes, vous pouvez être amené(e) à évaluer de nouveaux concepts, produits et conditionnements encore en développement, et donc inconnus du public. Vous pouvez être amené(e) à consulter, voir, utiliser ou avoir accès à des informations ou contenus et ressources non publics, confidentiels, propriétaires ou relevant du secret commercial qui sont la propriété exclusive de notre client, y compris, de manière non exhaustive, des informations concernant les produits du client (collectivement dénommées les « Informations confidentielles »). Vous n’êtes pas autorisé(e) à copier, imprimer, stocker, transmettre ou divulguer à quiconque, par quelque moyen que ce soit, les Informations confidentielles auxquelles vous avez accès, ni à utiliser ces Informations confidentielles à d’autres fins que celles pour lesquelles elles vous ont été communiquées.

12. Propriété intellectuelle

Ipsos conservera la propriété exclusive de ses marques de fabrique, logos, droits d’auteur, contenus de son site Web, ainsi que de ses autres droits de propriété intellectuelle (« PI d’Ipsos »). Vous ne sauriez utiliser ni reproduire la PI d’Ipsos sans son consentement écrit préalable. Rien dans les présentes Conditions générales ne saurait être interprété comme vous concédant toute(e) licence, droit, titre de propriété ou intérêt dans n’importe quelle PI d’Ipsos, ou tout(e) brevet, marque de fabrique, droit d’auteur, savoir-faire ou droit similaire, détenu(e) ou contrôlé(e) à ce jour ou par la suite par Ipsos.

13. Indemnisation et limitation de responsabilité

Vous convenez d’indemniser, de défendre et de mettre hors de cause Ipsos, ainsi que ses dirigeants, partenaires, clients, responsables, employés, agents et avocats, contre la totalité des responsabilités, revendications, actions, procès, procédures, jugements, amendes, dommages, pertes et dépenses (y compris les honoraires d’avocat raisonnables, les frais de justice et/ou coûts de règlement) résultant de ou survenant en relation avec : (i) votre adhésion au Panel, (ii) votre participation aux enquêtes conduites par Ipsos, (iii) toute revendication de tiers, ou (iv) toute violation des présentes Conditions générales par vous-même.

Toute action illicite commise par vous dans le cadre de votre adhésion au Panel et de votre participation aux enquêtes conduites par Ipsos pouvant être considérée comme une violation du droit pénal et/ou civil donnera à Ipsos le droit d’exercer tout recours dans la limite autorisée par la loi et le principe d’équité. Ipsos exclut toute garantie, expresse et implicite, concernant votre adhésion au Panel et votre participation aux enquêtes menées par Ipsos, et rejette toute responsabilité quelle qu’elle soit (y compris, de manière non exhaustive, toute responsabilité pour des dommages indirects, spéciaux, consécutifs ou fortuits) à votre égard ou envers un tiers, en relation avec votre adhésion au Panel et votre participation aux enquêtes menées par Ipsos.

Vous déchargez de manière permanente Ipsos, ses clients, ainsi que leurs sociétés affiliées et dirigeants, administrateurs, actionnaires, employés et agents respectifs contre la totalité des revendications, poursuites, procès, motifs d’actions, réclamations, pertes, responsabilités, obligations, jugements, dommages, coûts et dépenses de toute sorte (y compris les honoraires d’avocat raisonnables) (les « Pertes ») résultant directement ou indirectement de tout décès, dommage corporel ou matériel ou autre subi ou prétendument subi par vous à la suite de la distribution, de la vente, de la consommation, de l’utilisation ou du contact avec un produit dans le cadre de tout test de produit et de toute évaluation. Ceci ne s’applique pas aux Pertes pouvant être causées par une faute lourde d’Ipsos ou de son client ou de toute responsabilité de ces derniers en vertu de la législation en vigueur en matière de responsabilité afférente aux produits ou de protection des consommateurs.

14. Conditions de participation

Ipsos se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes « Conditions générales ». Nous vous informerons de toute mise à jour dans la rubrique FAQ du site Web dédié aux membres du Panel. Nous pourrons vous contacter de temps à autre par e-mail pour l’administration de votre compte, ou vous envoyer des newsletters ou annonces spéciales par e-mail contenant des informations clés sur votre activité en tant que membre du Panel et des mises à jour importantes relatives au Panel (« Mises à jour relatives à l’adhésion »).

Nous pourrons également vous envoyer des communications par e-mail concernant (i) les récompenses auxquelles vous êtes éligible en raison de votre participation à nos enquêtes, et (ii) de nouvelles campagnes de mobilisation du Panel portant sur les (nouveautés en matière de) récompenses et/ou échanges (collectivement dénommées « Actualités du Panel »). La réception de ces Actualités du Panel est facultative et vous pouvez à tout moment les refuser séparément en cliquant sur le lien de désinscription figurant dans ces e-mails.

Il peut arriver que certaines enquêtes soient soumises à des conditions supplémentaires dont vous serez informé(e) au début de chaque enquête. Vous ne serez en aucun cas obligé(e) d’accepter ces conditions supplémentaires ; votre refus pourra néanmoins affecter votre éligibilité à participer à l’enquête concernée.

15. Résiliation/désactivation de la participation

Vous pouvez à tout moment demander la résiliation de votre adhésion. Pour cela, vous pouvez envoyer un e-mail à l’adresse enquetesFR@ipsosisay.com ou bien cliquer sur le lien approprié depuis votre compte Ipsos iSay en ligne. Veuillez noter que le traitement complet de votre demande et la suppression de vos informations de l’ensemble de nos systèmes peuvent prendre jusqu’à sept (7) jours ; il est donc possible que vous continuiez de recevoir quelques e-mails d’Ipsos sur cette période. Si vous demandez votre désinscription du Panel, vous devez échanger l’ensemble de vos points contre des bons d’achat avant de vous désinscrire. Dans le cas contraire, vous perdrez l’ensemble des points restants et votre solde de points sera automatiquement supprimé.

Nous pouvons à tout moment mettre un terme à votre participation moyennant un préavis de dix (10) jours. Ipsos se réserve également le droit de résilier votre participation au Panel sans préavis pour tout conduite qui ne serait pas conforme à nos critères de qualité ou nos objectifs commerciaux, ou pour toute violation des présentes Conditions générales, de la politique de confidentialité ou des règles d’une enquête. Dans un tel cas, vous aurez dix (10) jours pour échanger tous vos points de récompenses dûment gagnés avant la date de la résiliation.

Une radiation de votre participation au Panel par Ipsos pour comportement ou utilisation frauduleuse ou pour violation grave des présentes Conditions générales, de la politique de confidentialité ou des règles d’une enquête, pourra entraîner la perte immédiate de toutes les récompenses ou tous les points cumulés dans le cadre de ladite utilisation, dudit comportement ou de ladite violation (y compris les points ou autres récompenses rattachés au statut « En attente », le cas échéant). Toute utilisation du compte d’un membre du Panel par un individu autre que le membre du Panel en question pourra être considérée comme une utilisation non autorisée et pourra justifier la radiation et la perte immédiate des points.

Ipsos se réserve le droit de radier du Panel les membres inactifs. Cela implique que nous pouvons mettre fin à la participation d’un membre du Panel si celui-ci n’a aucune activité dans le Panel ou ne répond à aucune invitation (en cliquant sur les liens d’invitation aux enquêtes) pendant plus de six (6) mois. Ipsos vous informera d’une telle radiation et vous disposerez de trente (30) jours pour échanger tous les points restants ou réactiver votre compte ; dans le cas contraire, le compte de points correspondant sera perdu et entièrement supprimé.

16. Droit applicable

Les présentes Conditions générales sont régies par le droit français et soumises à la compétence non exclusive des tribunaux français.

17. Modifications de notre Conditions générales

Nous révisons régulièrement notre Politique de confidentialité et publions toutes les mises à jour sur cette page Web. Nous vous informerons également de toute modification par e-mail ou à votre première reconnexion suivant une mise à jour. La dernière mise à jour de notre Politique de confidentialité date du 13/05/2022.

18. Nous contacter

Pour de plus amples informations sur nos panels, les modalités d’adhésion ou votre participation à l’un de nos panels, veuillez contacter notre équipe de support.

Vous pouvez la contacter :

Par e-mail à l’adresse : enquetesFR@ipsosisay.com en indiquant « Ipsos iSay Panel » en objet.

Ou par courrier à l’adresse :
Ref: Ipsos iSay Panel
Panel Support Team
Ipsos Observer
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Paris 75628
France